Déposée le 10 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) S A TDE TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S A TDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 40, avenue de New-York, 75116 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette PHILIPPEAU. - France.
La marque TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S A T (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - 40, avenue de New-York, 75116 PARIS. - France
Bernadette PHILIPPEAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques;optoélectroniques, électrostatiques;radioélectriques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de commutation de données, d'informations, de messages, ou d'images;de téléphonie, de télégraphie, de téléscription;de signalisation, de contrôle;unités centrales téléphoniques et télématiques ainsi que leurs terminaux, notamment postes téléphoniques, leurs périphériques, leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, organes et pièces détachées;tous supports d'information impressionnés;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un jeton ou d'un autre organe de commande. Télédiffusion, télédistribution, télécommunication, vidéocommunication, télécommande, télécopie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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